HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES SWITZERLAND GmbH, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3552532
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2028
Présentation de la marque 3form
Déposée le 30 janvier 2008 par la société étrangère HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES SWITZERLAND GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la société étrangère HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES SWITZERLAND GmbH domicilié(e) Adligenswilerstrasse 37, CH-6006 LUZERN - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque 3form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3form arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.
HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES SWITZERLAND GmbH a également déposé les autres marques suivantes : SOFTLINE , CHARLESTON , MEGAVIEW
HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES SWITZERLAND GmbH, Société de droit suisse - Adligenswilerstrasse 37, CH-6006 LUZERN - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495510 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673270 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21
Produits semi-manufacturés à base de matières plastiques, à savoir feuilles de plastique, panneaux de plastique tels qu'inclus dans cette classe.
Matériaux de construction non métalliques ; feuilles de plastique et panneaux de plastique pour revêtement mural, revêtement de façade, parquets, plafonds, cloisons et plans de travail (matériaux de construction non métalliques).
Feuilles synthétiques et panneaux synthétiques pour le mobilier (parties constitutives de meubles).
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