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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V
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SUNWAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNWAY
HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V. (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1518330
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque SUNWAY

Déposée le 8 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V domicilié(e) Piekstraat 2, 3008 AB ROTTERDAM, PAYS-BAS (dossier no 2137552) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2137552) - France.

La marque SUNWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNWAY est expirée depuis le 8 mars 2009.

HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V a également déposé les autres marques suivantes : STARLETTE , FLEXALUM , DUETTE LUXAFLEX , FLEXALUM , LUXAFLEX , HOFESA , (Marque figurative) , PRIVE


HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V. (société à responsabilité limitée) - Piekstraat 2, 3008 AB ROTTERDAM, PAYS-BAS (dossier no 2137552) - Pays-Bas


NOVAMARK - (dossier no 2137552) - France


Renouvellement avec limitation le 12 février 1999 n°2137552 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Stores de type vénitien ou italien en métal, volets et persiennes en métal et d'une façon générale, tout dispositif de protection du soleil en métal. Stores, stores de type vénitien et italien et/ou synthétique. Stores, stores et rideaux de type vénitien et italien de textile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).