Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOBLOC
HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1372450
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2016

Présentation de la marque ISOBLOC

Déposée le 28 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOBLOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle Tourcoing Nord, Rue des Forts,59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN (dossier no 2301754) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 795 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2301754) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOBLOC est expirée depuis le 28 janvier 2016.

HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FILTRASOL


HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE société par actions simplifiée - Zone Industrielle Tourcoing Nord, Rue des Forts,59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN (dossier no 2301754) - 59960 - France - SIREN 311795603


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2301754) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation n°2059927 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2005 n°2301754 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination n°452137 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238570 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription - Transmission de propriété n°26012 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°41990 - Publication au BOPI

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237139 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription - Changement de dénomination n°26013 - Publication au BOPI

Volets roulants en aluminium.