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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE
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FILTRASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILTRASOL
HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1491224
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2008
FILTRASOL de HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE

Présentation de la marque FILTRASOL

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE domicilié(e) Z.I. de Tourcoing Nord, rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2125559) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 795 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125559) - France.

La marque FILTRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILTRASOL est expirée depuis le 29 septembre 2008.

HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ISOBLOC


HUNTER DOUGLAS FABRICATIONS FRANCE, société anonyme - Z.I. de Tourcoing Nord, rue des Forts, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2125559) - France - SIREN 311795600


NOVAMARK - (dossier no 2125559) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1998 n°2125559 - Publication au BOPI 1998-09-10

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination n°452137 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238570 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237139 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription - Changement d'adresse n°41990 - Publication au BOPI

Fermetures en tous genres de portes et fenêtres, stores d'extérieur en métal, stores non métalliques et non textiles, stores à lamelles d'intérieur, stores en matières textiles, volets plastiques et métalliques, cloisons extensibles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).