Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFRATERRE
HUMULAND SA

Numéro de dépôt :
1669268
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque SOFRATERRE

Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) HUMULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « SOFRATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUMULAND domicilié(e) 2809 ROUTE DE LAHARIE, 40110 ONESSE LAHARIE (dossier no 2198115) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 364 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUMULAND SA domicilié(e) (dossier no 2198115) - France.

La marque SOFRATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFRATERRE est expirée depuis le 23 mai 2011.

HUMULAND a également déposé les autres marques suivantes : DECOR LAND , GRILL'LAND , NORLAND , FLORYL'OR , NATUR LAND , EUROTORF , NORLAND , BIONATURE , EUROTORF , VERITABLE TERRE DE BRUYERE


HUMULAND SA - 2809 ROUTE DE LAHARIE, 40110 ONESSE LAHARIE (dossier no 2198115) - France - SIREN 305364622


HUMULAND SA - (dossier no 2198115) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2198115 - Publication au BOPI 2001-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Amendement organique, Supports de culture