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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUMULAND
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NORLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORLAND
HUMULAND S.A.

Numéro de dépôt :
93455348
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque NORLAND

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) HUMULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUMULAND domicilié(e) LA COURGEYRE, 40110 ONESSE & LAHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HUMULAND - France.

La marque NORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORLAND est expirée depuis le 12 février 2003.

HUMULAND a également déposé les autres marques suivantes : DECOR LAND , GRILL'LAND , NORLAND , FLORYL'OR , SOFRATERRE , NATUR LAND , EUROTORF , BIONATURE , EUROTORF , VERITABLE TERRE DE BRUYERE


HUMULAND S.A. - LA COURGEYRE, 40110 ONESSE & LAHARIE - France


SA HUMULAND - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263314 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Amendements organiques Ecorces décoratives.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.