Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONATURE
HUMULAND

Numéro de dépôt :
92420991
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2002

Présentation de la marque BIONATURE

Déposée le 29 mai 1992 par la société HUMULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société HUMULAND domicilié(e) 40110 ONESSE-LAHARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 364 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMULAND SA - France.

La marque BIONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONATURE est expirée depuis le 29 mai 2002.

HUMULAND a également déposé les autres marques suivantes : DECOR LAND , GRILL'LAND , NORLAND , FLORYL'OR , SOFRATERRE , NATUR LAND , EUROTORF , NORLAND , EUROTORF , VERITABLE TERRE DE BRUYERE


HUMULAND - 40110 ONESSE-LAHARIE - France - SIREN 305364622


HUMULAND SA - France


Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489327 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Engrais organique Supports de culture