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Marques déposées par l'association loi 1901 HUMOUROSCOPE loi 1901 Numéro 3934 déclarée le 30 octobre 1964 prefecture de la Vienne modifiée le 17 décembre 2001 114 route de Ligugé
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HUMOUROSCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMOUROSCOPE
Association HUMOUROSCOPE loi 1901 Numéro 3934 déclarée le 30 octobre 1964 prefecture de la Vienne modifiée le 17 décembre 2001 114 route de Ligugé

Numéro de dépôt :
3147093
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
HUMOUROSCOPE de HUMOUROSCOPE loi 1901 Numéro 3934 déclarée le 30 octobre 1964 prefecture de la Vienne modifiée le 17 décembre 2001 114 route de Ligugé

Présentation de la marque HUMOUROSCOPE

Déposée le 7 février 2002 par l'association loi 1901 HUMOUROSCOPE loi 1901 Numéro 3934 déclarée le 30 octobre 1964 prefecture de la Vienne modifiée le 17 décembre 2001 114 route de Ligugé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUMOUROSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 HUMOUROSCOPE loi 1901 Numéro 3934 déclarée le 30 octobre 1964 prefecture de la Vienne modifiée le 17 décembre 2001 114 route de Ligugé domicilié(e) 86280 Saint Benoît - 86280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël ANTIGNY domicilié(e) 114 route de Ligugé,86280 Saint Benoît - 86280 - France.

La marque HUMOUROSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMOUROSCOPE est expirée depuis le 7 février 2012.


Association HUMOUROSCOPE loi 1901 Numéro 3934 déclarée le 30 octobre 1964 prefecture de la Vienne modifiée le 17 décembre 2001 114 route de Ligugé - 86280 Saint Benoît - 86280 - France


Noël ANTIGNY - 114 route de Ligugé,86280 Saint Benoît - 86280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

- Organisation d'un festival de bande dessinée et de dessins d'humour à buts culturels - Organisation de débats autour du dessin de la caricature et du dessin de presse - Organisation de prix à buts culturels - Organisation de spectacles ayant trait à l'humour - Organisation et conduite de conférences sur le dessin, l'humour et le dessin de presse - Organisation d'interventions dans les écoles avec des dessinateurs à des fins culturelles ou éducatives