Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Pot Francais
HUMMINGBIRD

Numéro de dépôt :
4642576
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
Le Petit Pot Francais de HUMMINGBIRD

Présentation de la marque Le Petit Pot Francais

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par HUMMINGBIRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Pot Francais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est HUMMINGBIRD domicilié(e) 30 Boulevard du General Leclerc - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand Doyen domicilié(e) 142 Rue Jules Guesdes - 59390 - Lys Lez Lannoy - France.

La marque Le Petit Pot Francais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Pot Francais arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


HUMMINGBIRD - 30 Boulevard du General Leclerc - 59100 - Roubaix - France


Monsieur Bertrand Doyen - 142 Rue Jules Guesdes - 59390 - Lys Lez Lannoy - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Légumes conservés ; légumes cuits ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Biscuits ; gâteaux ; biscottes ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de crèches d'enfants.