Le Petit Pot Francais
Présentation de la marque Le Petit Pot Francais
Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par HUMMINGBIRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Pot Francais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Petit Pot Francais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Pot Francais arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46