Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MATIN
Mme Humilier (Gisèle)

Numéro de dépôt :
935345
Date de dépôt :
15/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE MATIN

Déposée le 15 octobre 1975 par madame Humilier (Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Humilier (Gisèle domicilié(e) impasse Charner, Pordic (Côtes-du-Nord). - France.

La marque FRANCE MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCE MATIN est expirée depuis le 15 octobre 1985.

Humilier (Gisèle a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MIDI , FRANCE ESSONNE , FRANCE YVELINES


Mme Humilier (Gisèle) - impasse Charner, Pordic (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.