Déposée le 16 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) HUMENSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOUS DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUMENSIS domicilié(e) 170 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 917 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUMENSIS, Mme FOUILLAT Claudine domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FOUS DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUMENSIS, SOCIETE ANONYME - 170 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 791917230
HUMENSIS, Mme FOUILLAT Claudine - 170 bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705239 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711621 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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