Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur Humel Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Ecigarette-Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Humel Jean-Claude domicilié(e) 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Humel Jean-Claude domicilié(e) 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque Ecigarette-Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecigarette-Web est expirée depuis le 9 octobre 2022.
Humel Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Ecigarette-Web
M. Humel Jean-Claude - 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France
M. Humel Jean-Claude - 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684585 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cigares ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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