Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur Humel Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecigarette-Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Humel Jean-Claude domicilié(e) 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Humel Jean-Claude domicilié(e) 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque Ecigarette-Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952088.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecigarette-Web est expirée depuis le 9 octobre 2022.
Humel Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Ecigarette-Web
M. Humel Jean-Claude - 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France
M. Humel Jean-Claude - 3 rue Edmond Rostand - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Articles pour fumeurs ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.
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