Marque expirée - Marque en non vigueur

Z
HUMEAU BEAUPREAU SAS

Numéro de dépôt :
1608292
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
Z de HUMEAU BEAUPREAU

Présentation de la marque Z

Déposée le 9 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU domicilié(e) 7 Rue Froide Fontaine,49600 BEAUPREAU (dossier no 2395672) - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 092 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2395672) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Z est expirée depuis le 9 février 2019.

HUMEAU BEAUPREAU a également déposé les autres marques suivantes : JELLY DIFFUSION , BOPY , B & Y , 49 , (Marque figurative) , (Marque figurative) , JELLY SHOES , IT'S NOT A BOPY ! BY BOPY , SARRAIZIENNE , BOPY


HUMEAU BEAUPREAU SAS - 7 Rue Froide Fontaine,49600 BEAUPREAU (dossier no 2395672) - 49600 - France - SIREN 393092390


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2395672) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395672 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement sans limitation n°2137057 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394700 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579696 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Vêtements, y compris les bottes, souliers, pantoufles, sabots, sandales. Tapis et paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.