Déposée le 9 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Z »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU domicilié(e) 7 Rue Froide Fontaine,49600 BEAUPREAU (dossier no 2395672) - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 092 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2395672) - 49104 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUMEAU BEAUPREAU SAS - 7 Rue Froide Fontaine,49600 BEAUPREAU (dossier no 2395672) - 49600 - France - SIREN 393092390
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2395672) - 49104 - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395672 - Publication au BOPI 2009-01-23
Renouvellement sans limitation n°2137057 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394700 - Publication au BOPI 2004-06-17
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579696 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Vêtements, y compris les bottes, souliers, pantoufles, sabots, sandales. Tapis et paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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