SPLATCH
Présentation de la marque SPLATCH
Déposée le 29 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPLATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPLATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPLATCH arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.
HUMEAU BEAUPREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Renouvellement sans limitation n°2096520 - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167058 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396525 - Publication au BOPI 2004-07-26
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208005 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351748 - Publication au BOPI 2007-09-26
Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596499 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2017 n°2645622 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-06