Déposée le 15 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JELLY DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMEAU BEAUPREAU domicilié(e) 80 Rue des Forges - 49600 - BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 092 390 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque JELLY DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUMEAU BEAUPREAU, SAS - 80 Rue des Forges - 49600 - BEAUPREAU - France - SIREN 393092390
LEXCAP, Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Renouvellement sans limitation n°2015610 - Publication au BOPI 1993-15
Inscription - Transmission de propriété n°22391 - Publication au BOPI
Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°333352 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 21 février 1993 - Transmission de propriété n°154986 - Publication au BOPI 1993-02-21
Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333351 - Publication au BOPI 2001-10-23
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238646 - Publication au BOPI 2003-03-07
Inscription le 24 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579696 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517851 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04
Tous vêtements et accessoires vestimentaires; Articles en celluloïd et succédanés de matière naturelles ou en matières plastiques, cuir et imitation du cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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