HUMBLOT Michel PATERAS PESCARA DE CASTELLUCIO François
Numéro de dépôt :
99822233
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2009
Présentation de la marque SEDATOPIC
Déposée le 9 novembre 1999 par HUMBLOT Michel et PATERAS PESCARA DE CASTELLUCIO François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEDATOPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Les déposants sont HUMBLOT Michel, domicilié(e) Quai du Vieux Port, 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT - France et PATERAS PESCARA DE CASTELLUCIO François, domicilié(e) La Bergerie, Chemin Jeançon, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque SEDATOPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDATOPIC est expirée depuis le 9 novembre 2009.
HUMBLOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : STOP-AL , STOPAL
HUMBLOT Michel - Quai du Vieux Port, 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT - France
PATERAS PESCARA DE CASTELLUCIO François - La Bergerie, Chemin Jeançon, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Pansement liquide et préparation parapharmaceutique, cosmétique et hygiénique, à base de pigments, servant à atténuer et à soulager les effets provoqués par les piqûres d'insectes et les brûlures superficielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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