Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HB
HUMBERT C.T.T.S (S.A.)

Numéro de dépôt :
1526153
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque HB

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) HUMBERT C.T.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUMBERT C.T.T.S domicilié(e) 45 AVENUE PACCARD, 42340 VEAUCHE (dossier no 2141358) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 064 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2141358) - France.

La marque HB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HB est expirée depuis le 20 avril 2009.


HUMBERT C.T.T.S (S.A.) - 45 AVENUE PACCARD, 42340 VEAUCHE (dossier no 2141358) - France - SIREN 306064981


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2141358) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2141358 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifices