Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPETTE
Numéro de dépôt :
1399946
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
19/03/1997
Présentation de la marque TOPETTE
Déposée le 19 mars 1987 par HUMBERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « TOPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPETTE est expirée depuis le 19 mars 1997.
HUMBERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35