GINESTE-MARESCOTTI
Présentation de la marque GINESTE-MARESCOTTI
Déposée le 1 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMANITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GINESTE-MARESCOTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GINESTE-MARESCOTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GINESTE-MARESCOTTI arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.
HUMANITUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 janvier 2008 - Concession de licence n°469135 - Publication au BOPI 2008-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 12 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479274 - Publication au BOPI 2008-08-12
Inscription le 12 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479265 - Publication au BOPI 2008-08-12
Inscription le 24 juillet 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°477954 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 11 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479078 - Publication au BOPI 2008-08-11
Inscription le 12 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479262 - Publication au BOPI 2008-08-12
Inscription le 12 août 2008 - (2008-08-12);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479263 - Publication au BOPI 2008-08-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584087 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661930 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16