Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVRS
HUMANIS RETRAITE ARRCO, Institution de retraite complémentaire

Numéro de dépôt :
3484396
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2027
NOVRS de HUMANIS RETRAITE ARRCO

Présentation de la marque NOVRS

Déposée le 22 février 2007 par la société HUMANIS RETRAITE ARRCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la société HUMANIS RETRAITE ARRCO domicilié(e) 29 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque NOVRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVRS arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

HUMANIS RETRAITE ARRCO a également déposé les autres marques suivantes : N R S , Groupe NOVALIS , INRS , (Marque figurative) , NOVALRS , (Marque figurative)


HUMANIS RETRAITE ARRCO, Institution de retraite complémentaire - 29 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France - SIREN 775675218


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540949 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583985 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641499 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Inscription le 19 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°704417 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

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