Marque renouvelée - Marque en vigueur

N R S
HUMANIS RETRAITE ARRCO, Institution de retraite complémentaire

Numéro de dépôt :
3484395
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2027
N R S de HUMANIS RETRAITE ARRCO

Présentation de la marque N R S

Déposée le 22 février 2007 par la société HUMANIS RETRAITE ARRCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N R S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la société HUMANIS RETRAITE ARRCO domicilié(e) 29 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque N R S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N R S arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

HUMANIS RETRAITE ARRCO a également déposé les autres marques suivantes : NOVRS , Groupe NOVALIS , INRS , (Marque figurative) , NOVALRS , (Marque figurative)


HUMANIS RETRAITE ARRCO, Institution de retraite complémentaire - 29 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France - SIREN 775675218


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540949 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583985 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641422 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

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