Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HUMANIS RETRAITE ARRCO
/
Groupe NOVALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Groupe NOVALIS
HUMANIS RETRAITE ARRCO, Institution de retraite complémentaire

Numéro de dépôt :
3470868
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026
Groupe NOVALIS de HUMANIS RETRAITE ARRCO

Présentation de la marque Groupe NOVALIS

Déposée le 19 décembre 2006 par la société HUMANIS RETRAITE ARRCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la société HUMANIS RETRAITE ARRCO domicilié(e) 29 boulevard Edgar QUINET - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque Groupe NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Groupe NOVALIS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

HUMANIS RETRAITE ARRCO a également déposé les autres marques suivantes : NOVRS , N R S , INRS , (Marque figurative) , NOVALRS , (Marque figurative)


HUMANIS RETRAITE ARRCO, Institution de retraite complémentaire - 29 boulevard Edgar QUINET - 75014 - PARIS - France - SIREN 775675218


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540949 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583985 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652251 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20

Assurances et finances. Institutions de retraite et de prévoyance complémentaire.