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Marques déposées par la société HUMANIS RETRAITE AGIRC
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NOVALRC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVALRC
HUMANIS RETRAITE AGIRC, Institution de retraite complémentaire

Numéro de dépôt :
3484394
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2027
NOVALRC de HUMANIS RETRAITE AGIRC

Présentation de la marque NOVALRC

Déposée le 22 février 2007 par la société HUMANIS RETRAITE AGIRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la société HUMANIS RETRAITE AGIRC domicilié(e) 29 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque NOVALRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALRC arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

HUMANIS RETRAITE AGIRC a également déposé les autres marques suivantes : N R C , NOVRC


HUMANIS RETRAITE AGIRC, Institution de retraite complémentaire - 29 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France - SIREN 775659402


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540956 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583986 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 2 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649539 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641546 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

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