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Marques déposées par HUMANIS PREVOYANCE
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QUALISANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALISANTE
HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance

Numéro de dépôt :
3422282
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2026
QUALISANTE de HUMANIS PREVOYANCE

Présentation de la marque QUALISANTE

Déposée le 6 avril 2006 par HUMANIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance domicilié(e) 29 boulevard Edgar Quinet - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque QUALISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALISANTE arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

HUMANIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : IRPELEC PREVOYANCE , LA BOÉTIE PREVOYANCE , HAUSSMANN PREVOYANCE , LE VIGAN PREVOYANCE , PRÉVUNION , NOVALIS , CAPRICEL PREVOYANCE


HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance - 29 boulevard Edgar Quinet - 75014 - PARIS - France


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 5 mai 2011 - Changement de dénomination n°548151 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 24 avril 2012 - Erratum n°574629 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609310 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Renouvellement sans limitation le 19 août 2016 n°2626116 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-19

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