FUSION humane PROJET
Présentation de la marque FUSION humane PROJET
Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par Humane Projet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSION humane PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FUSION humane PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION humane PROJET arrivera à expiration en date du 27 février 2028.
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25