Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUSION humane PROJET
Humane Projet

Numéro de dépôt :
4432334
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
FUSION humane PROJET de Humane Projet

Présentation de la marque FUSION humane PROJET

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par Humane Projet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSION humane PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est Humane Projet domicilié(e) 4 Rue pottier - 62120 - WARDRECQUEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JULIE DUBOIS domicilié(e) 3 RUE DU PONT - 62860 - PRONVILLE EN ARTOIS - France.

La marque FUSION humane PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION humane PROJET arrivera à expiration en date du 27 février 2028.


Humane Projet - 4 Rue pottier - 62120 - WARDRECQUEC - France


Madame JULIE DUBOIS - 3 RUE DU PONT - 62860 - PRONVILLE EN ARTOIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels.