Social Value
Présentation de la marque Social Value
Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Human to human auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Social Value » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Social Value a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Social Value est expirée depuis le 27 février 2023.
Human to human a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26