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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMAN CONCEPT
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ECOVELO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOVELO
HUMAN CONCEPT, S.A.S

Numéro de dépôt :
4389226
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
ECOVELO de HUMAN CONCEPT

Présentation de la marque ECOVELO

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMAN CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOVELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMAN CONCEPT domicilié(e) 27 RUE DE LA CONVENTION - 44100 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 018 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMAN CONCEPT, M. Sébastien Bourbousson domicilié(e) 27 rue de la Convention - 44100 - Nantes - France.

La marque ECOVELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVELO arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

HUMAN CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : HUMAN CONCEPT , CAPTAIN BIKE , TITIBOX , ECOVELO , TITIBIKE


HUMAN CONCEPT, S.A.S - 27 RUE DE LA CONVENTION - 44100 - Nantes - France - SIREN 792018772


HUMAN CONCEPT, M. Sébastien Bourbousson - 27 rue de la Convention - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Trottinettes [jouets] ;

Publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Services de financement ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules.