Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PASSEPORT PEACE
Numéro de dépôt :
3782922
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque PASSEPORT PEACE
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par HUMAN CIVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEPORT PEACE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUMAN CIVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 14 février 2011 - Retrait total n°542691 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14