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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUMAN BY NATURE
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VAP'O2 OXYGENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAP'O2 OXYGENE
HUMAN BY NATURE, SARL, C/° BAYA ACCESS

Numéro de dépôt :
4072040
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
VAP\'O2 OXYGENE de HUMAN BY NATURE

Présentation de la marque VAP'O2 OXYGENE

Déposée le 24 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUMAN BY NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAP'O2 OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUMAN BY NATURE domicilié(e) 1 RUE DES PENITENTS BLANCS - 31010 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 900 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMAN BY NATURE, M. GOUDET Gérald, C/° BAYA ACCESS domicilié(e) 1 RUE DES PENITENTS BLANCS - 31010 - TOULOUSE - France.

La marque VAP'O2 OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAP'O2 OXYGENE est expirée depuis le 24 février 2024.


HUMAN BY NATURE, SARL, C/° BAYA ACCESS - 1 RUE DES PENITENTS BLANCS - 31010 - TOULOUSE - France - SIREN 789900743


HUMAN BY NATURE, M. GOUDET Gérald, C/° BAYA ACCESS - 1 RUE DES PENITENTS BLANCS - 31010 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques.