Plan de continuité personnelle
Présentation de la marque Plan de continuité personnelle
Déposée le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Human Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plan de continuité personnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Plan de continuité personnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan de continuité personnelle arrivera à expiration en date du 4 février 2025.
Human Assistance a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37