Plan de Continuité Numérique
Présentation de la marque Plan de Continuité Numérique
Déposée le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Human Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plan de Continuité Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Plan de Continuité Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan de Continuité Numérique arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.
Human Assistance a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26