Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plan de Continuité Numérique
Human Assistance, sas

Numéro de dépôt :
4303908
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
Plan de Continuité Numérique de Human Assistance

Présentation de la marque Plan de Continuité Numérique

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Human Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plan de Continuité Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Human Assistance domicilié(e) 11 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 458 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Human Assitance, M. Chirpaz Jean-Luc domicilié(e) 11 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Plan de Continuité Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan de Continuité Numérique arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

Human Assistance a également déposé les autres marques suivantes : Human Assistance , Plan de continuité personnelle , plan de continuité professionnelle , plan de continuité managériale


Human Assistance, sas - 11 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France - SIREN 809458334


Human Assitance, M. Chirpaz Jean-Luc - 11 RUE de Penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

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