plan de continuité managériale
Présentation de la marque plan de continuité managériale
Déposée le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Human Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « plan de continuité managériale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque plan de continuité managériale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plan de continuité managériale arrivera à expiration en date du 2 février 2025.
Human Assistance a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33