Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIL+ RAL 5012
HULS PLASTIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
92447521
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque PROFIL+ RAL 5012

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) HULS PLASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFIL+ RAL 5012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HULS PLASTIQUE domicilié(e) 52, Quai de Dion Bouton, 92806 PUTEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 964 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HULS PLASTIQUE S.A. Tour Horizon - France.

La marque PROFIL+ RAL 5012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL+ RAL 5012 est expirée depuis le 22 décembre 2002.


HULS PLASTIQUE S.A. - 52, Quai de Dion Bouton, 92806 PUTEAUX CEDEX - France - SIREN 348964446


HULS PLASTIQUE S.A. Tour Horizon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Papier, Presse, Bulletin, Journal interne, gratuit.Diffusion limitée à 5000 ex. et à usage professionnel Matériaux de construction non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.