DOMAINE DE LA CHOUETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHOUETTE
Déposée le 26 novembre 2014 par madame hulot valerie et monsieur Dumas Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHOUETTE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25