Marque enregistrée - Marque en vigueur

huitre spéciale Schaller
Huitres Schaller, sarl

Numéro de dépôt :
4226236
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
huitre spéciale Schaller de Huitres Schaller

Présentation de la marque huitre spéciale Schaller

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Huitres Schaller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « huitre spéciale Schaller » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Huitres Schaller domicilié(e) 13 avenue andré dulin - 17320 - Marennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 979 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huitres Schaller, M. Arthur Christin domicilié(e) 13 avenue andré dulin - 17320 - Marennes - France.

La marque huitre spéciale Schaller a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque huitre spéciale Schaller arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.


Huitres Schaller, sarl - 13 avenue andré dulin - 17320 - Marennes - France - SIREN 523979961


Huitres Schaller, M. Arthur Christin - 13 avenue andré dulin - 17320 - Marennes - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.