Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Brassée Mer
Huîtres Brassées Mer, EARL

Numéro de dépôt :
4075084
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2024
La Brassée Mer de Huîtres Brassées Mer

Présentation de la marque La Brassée Mer

Déposée le 6 mars 2014 par la société Huîtres Brassées Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Brassée Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société Huîtres Brassées Mer domicilié(e) Zone Conchylicole, Rue La Saudraie - 22240 - PLEVENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 912 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huîtres Brassées Mer, M. FLORES ALAN domicilié(e) Zone Conchylicole, Rue La Saudraie - 22240 - PLEVENON - France.

La marque La Brassée Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brassée Mer est expirée depuis le 6 mars 2024.

Huîtres Brassées Mer a également déposé les autres marques suivantes : Huîtres Brassées Mer


Huîtres Brassées Mer, EARL - Zone Conchylicole, Rue La Saudraie - 22240 - PLEVENON - France - SIREN 530912450


Huîtres Brassées Mer, M. FLORES ALAN - Zone Conchylicole, Rue La Saudraie - 22240 - PLEVENON - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Crustacés vivants ; Huîtres vivantes.