Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Huîtres Brassées Mer
Huîtres Brassées Mer, EARL

Numéro de dépôt :
3860519
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Huîtres Brassées Mer de Huîtres Brassées Mer

Présentation de la marque Huîtres Brassées Mer

Déposée le 20 septembre 2011 par Huîtres Brassées Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Huîtres Brassées Mer »

Le déposant est Huîtres Brassées Mer, EARL domicilié(e) Zone Conchylicole, La Saudraie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huîtres Brassées Mer domicilié(e) Zone Conchylicole, La Saudraie, 22240 PLEVENON, CAP FREHEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Huîtres Brassées Mer a également déposé les autres marques suivantes : La Brassée Mer


Huîtres Brassées Mer, EARL - Zone Conchylicole, La Saudraie - France


Huîtres Brassées Mer - Zone Conchylicole, La Saudraie, 22240 PLEVENON, CAP FREHEL - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592133 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Coquillages vivants.