Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Huîtres Brassées Mer
Numéro de dépôt :
3860519
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Huîtres Brassées Mer
Déposée le 20 septembre 2011 par Huîtres Brassées Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Huîtres Brassées Mer »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Huîtres Brassées Mer a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592133 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09