COTTON CLUB
Présentation de la marque COTTON CLUB
Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HUIT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTON CLUB »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTTON CLUB est expirée depuis le 17 septembre 2015.
HUIT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°152441 - Publication au BOPI 1992-12-04
Renouvellement sans limitation n°2053619 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 8 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°176021 - Publication au BOPI 1994-09-08
Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295300 - Publication au BOPI 2005-08-18
Inscription le 29 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°536301 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 29 octobre 2010 - Gage radié n°536300 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 20 avril 2011 - Gage constitué n°547629 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 25 juin 2012 - Gage radié n°578624 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-25