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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS
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PLEIN JOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN JOUR
HUIS CLOS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3039316
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
03/07/2010
PLEIN JOUR de HUIS CLOS

Présentation de la marque PLEIN JOUR

Déposée le 3 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « PLEIN JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS domicilié(e) dont le siège social est sis 35, square Raymond Aron Parc d'Activités, Technologiques de la Vatine, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS Rou en B37 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat TIMOTEI - France.

La marque PLEIN JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN JOUR est expirée depuis le 3 juillet 2010.

HUIS CLOS a également déposé les autres marques suivantes : être bien , , PARTENAIRE DE VOTRE CONFORT ET DE VOTRE BIEN ETRE , FENETREBIEN LE BIEN-ETRE, BIEN MOINS CHER! , toute la maison pour toute la vie , HUIS CLOS SOLAR , Chaud Froid National , CARREMENT PRO , La qualité ça se voit ,


HUIS CLOS, Société Anonyme - dont le siège social est sis 35, square Raymond Aron Parc d'Activités, Technologiques de la Vatine, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN Rouen B37


Cabinet d'Avocat TIMOTEI - France


Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387295 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Volets, portes, fenêtres non mé tal-liques volets roulants, portes de garage, portes d'entrée stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles stores d'intérieur à lamelles volets, portes, fenêtres métalliques stores d'intérieur métalliques stores d'intérieur et d'extérieur en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).