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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS
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La qualité ça se voit
Marque expirée - Marque en non vigueur

La qualité ça se voit
HUIS CLOS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3540336
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
La qualité ça se voit de HUIS CLOS

Présentation de la marque La qualité ça se voit

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La qualité ça se voit »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS domicilié(e) 35, rue Raymond Aron, Parc d'activités technologiques de la Vatine,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 460 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La qualité ça se voit est expirée depuis le 28 novembre 2017.

HUIS CLOS a également déposé les autres marques suivantes : être bien , , PARTENAIRE DE VOTRE CONFORT ET DE VOTRE BIEN ETRE , PLEIN JOUR , FENETREBIEN LE BIEN-ETRE, BIEN MOINS CHER! , toute la maison pour toute la vie , HUIS CLOS SOLAR , Chaud Froid National , CARREMENT PRO ,


HUIS CLOS Société anonyme - 35, rue Raymond Aron, Parc d'activités technologiques de la Vatine,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 378460281


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; construction non métalliques ; échafaudages non métallique ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurine (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques et fenêtres, portes, volets, portes de garage, barrières, portails, clôtures dans des matériaux non métalliques (chlorure de polyvinyle, bois et autres matériaux non métalliques).

Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions ; location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres, nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; service de constructions d'édifices, d'habitations, services d'installations et de pose de fenêtres, portes, stores, volets, portes de garage, barrières, portails, volets roulants, installation et pose de chauffage.

Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).