Déposée le 16 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUIS CLOS SOLAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS domicilié(e) 35 rue Raymond Aron,76130 MONT-SAINT-AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 460 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUIS CLOS société anonyme - 35 rue Raymond Aron,76130 MONT-SAINT-AIGNAN - 76130 - France - SIREN 378460281
PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques, fenêtres, portes, volets, portes de garage, barrières, portails clôtures en aluminium ; minerais métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; construction non métalliques ; échafaudages non métallique ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurine (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques et fenêtres, portes, volets, portes de garage, barrières, portails, clôtures dans des matériaux non métalliques (chiorure de polyvinyle, bois et autres matériaux non métalliques).
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles.
Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions ; location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres, nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; service de constructions d'édifices, d'habitations, services d'installations et de pose de fenêtres, portes, stores, volets portes de garage, barrières, portails, volets roulants.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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