Déposée le 5 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUIS CLOS INDUSTRIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS domicilié(e) 35, rue Raymond Aron Parc d'Activités Technologiques de la Vatine - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 460 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUIS CLOS, Société Anonyme - 35, rue Raymond Aron Parc d'Activités Technologiques de la Vatine - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 378460281
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; fenêtres, portes, volets, portes de garage, barrières, portails clôturés en métal.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et appareils de conditionnement d'air, installations et appareils de purification de l'air, installations et appareils de purification de l'eau.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) ; en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques et fenêtres, portes, volets, portes de garage, barrières, portails, clôtures dans des matériaux non métalliques (chlorure de polyvinyle, bois et autres matériaux non métalliques).
Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions ; location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres, nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services de constructions d'édifices, d'habitations, services d'installation, de pose, de réparation et d'entretien de fenêtres, portes, stores, volets, portes de garage, barrières, portails, volets roulants ; services d'installation, de pose, de réparation et d'entretien d'appareils et d'installations de chauffage.
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