Déposée le 25 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « HUIS CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS domicilié(e) 35, rue Raymond Aron Parc d'Activités Technologiques de la Vatine - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 460 281 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque HUIS CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUIS CLOS, Société Anonyme - 35, rue Raymond Aron Parc d'Activités Technologiques de la Vatine - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 378460281
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172499 - Publication au BOPI 2000-05-05
Inscription le 16 novembre 2004 - Gage constitué n°402609 - Publication au BOPI 2004-11-16
Inscription le 16 novembre 2004 - Gage constitué n°402608 - Publication au BOPI 2004-11-16
Inscription le 16 juin 2009 - Gage radié n°500726 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 23 juin 2009 - Gage constitué n°00741 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Inscription le 16 juin 2009 - Gage radié n°500725 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2428016 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-15
Inscription le 28 juin 2011 - Gage constitué n°551840 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires. Volets, portes, fenêtres et fermetures métalliques et non métalliques destinés à la construction et la rénovation de bâtiments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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