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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS
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Chaud Froid National
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chaud Froid National
HUIS CLOS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3891777
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
Chaud Froid National de HUIS CLOS

Présentation de la marque Chaud Froid National

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaud Froid National » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUIS CLOS domicilié(e) Parc d'Activités Technologiques de la Vatine, 35, rue Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 460 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Chaud Froid National a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaud Froid National est expirée depuis le 25 janvier 2022.

HUIS CLOS a également déposé les autres marques suivantes : être bien , , PARTENAIRE DE VOTRE CONFORT ET DE VOTRE BIEN ETRE , PLEIN JOUR , FENETREBIEN LE BIEN-ETRE, BIEN MOINS CHER! , toute la maison pour toute la vie , HUIS CLOS SOLAR , CARREMENT PRO , La qualité ça se voit ,


HUIS CLOS, Société Anonyme - Parc d'Activités Technologiques de la Vatine, 35, rue Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 378460281


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, à savoir compteurs de consommation d'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; dèlesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostat.

Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; planchers chauffants ; équipements de chaufferie.

Conseils en économie d'énergie.