Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POURPRE DE ST POURCAIN
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SARL

Numéro de dépôt :
93481835
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
26/08/2023

Présentation de la marque POURPRE DE ST POURCAIN

Déposée le 26 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « POURPRE DE ST POURCAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France.

La marque POURPRE DE ST POURCAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POURPRE DE ST POURCAIN est expirée depuis le 26 août 2023.

HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX a également déposé les autres marques suivantes : La Moutarde Bourbonnaise , LES ROUPETTES DE COQ WWW.MOUTARDE-CHARROUX.COM , MOUTARDE DE CHARROUX , RAVIGOTE DE CHARROUX , L'ÉTOILÉE DE CHARROUX , MOUTARDE RAVIGOTE , LE CHARLOIS , MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER , , (Marque figurative)


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SARL - 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France - SIREN 402846737


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX - 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318227 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431644 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241120 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2526034 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-03-26

Moutarde