HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3536311
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027
Présentation de la marque MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER
Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) Rue de la Poulaillerie - 03140 - CHARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, M. RONGEN Dominique domicilié(e) 126 RUE Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, société par actions simplifiée - Rue de la Poulaillerie - 03140 - CHARROUX - France - SIREN 402846737
CABINET CESIS AVOCATS, M. RONGEN Dominique - 126 RUE Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681439 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Cartes postales.
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