Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUTARDE DE CHARROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) Rue de la Poulaillerie - 03140 - CHARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CESIS AVOCATS, M. RONGEN Dominique domicilié(e) 126 RUE Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque MOUTARDE DE CHARROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SAS - Rue de la Poulaillerie - 03140 - CHARROUX - France - SIREN 402846737
Cabinet CESIS AVOCATS, M. RONGEN Dominique - 126 RUE Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676016 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Cartes postales.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Vente en ligne de produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendrier – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique – couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café – farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel, sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel, moutarde – vinaigre, sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches, pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOUTARDE DE CHARROUX"
