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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX
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MOUTARDE DE CHARROUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DE CHARROUX
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX SARL

Numéro de dépôt :
1690772
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
07/11/2017
MOUTARDE DE CHARROUX de HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX

Présentation de la marque MOUTARDE DE CHARROUX

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « MOUTARDE DE CHARROUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) Rue de la Poulaillerie,03140 CHARROUX (dossier no 2354983) - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique RONGEN Cabinet CESIS domicilié(e) 12, Rue Camille Desmoulins,63028 CLERMONT FERRAND cedex 2 (dossier no 2354983) - 63028 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque MOUTARDE DE CHARROUX est expirée depuis le 7 novembre 2017.

HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX a également déposé les autres marques suivantes : La Moutarde Bourbonnaise , LES ROUPETTES DE COQ WWW.MOUTARDE-CHARROUX.COM , MOUTARDE DE CHARROUX , RAVIGOTE DE CHARROUX , L'ÉTOILÉE DE CHARROUX , MOUTARDE RAVIGOTE , LE CHARLOIS , MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER , , (Marque figurative)


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX SARL - Rue de la Poulaillerie,03140 CHARROUX (dossier no 2354983) - 03140 - France - SIREN 402846737


Maître Dominique RONGEN Cabinet CESIS - 12, Rue Camille Desmoulins,63028 CLERMONT FERRAND cedex 2 (dossier no 2354983) - 63028 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354983 - Publication au BOPI 2007-11-07

Renouvellement sans limitation n°2190180 - Publication au BOPI 2001-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431644 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316146 - Publication au BOPI 2001-02-26

Moutarde