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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SARL

Numéro de dépôt :
3066552
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
21/11/2020
Marque en couleurs, figurative de HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SARL domicilié(e) 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066552.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2020.

HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX a également déposé les autres marques suivantes : La Moutarde Bourbonnaise , LES ROUPETTES DE COQ WWW.MOUTARDE-CHARROUX.COM , MOUTARDE DE CHARROUX , RAVIGOTE DE CHARROUX , L'ÉTOILÉE DE CHARROUX , MOUTARDE RAVIGOTE , LE CHARLOIS , MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER , ,


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SARL - 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France - SIREN 402846737


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX, SARL - 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France


Demande de renouvellement le 23 février 2010 n°2432247 - Publication au BOPI 2010-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 14 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°525639 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449824 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Huiles et graisses comestibles Moutarde. Vinaigre. Sauces. Condiments. Fruits et légumes frais. Graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.